Document d’enregistrement universel
Incluant le rapport nancier annuel
2021
Document d’enregistrement universel 2021
SERGEFERRARI GROUP
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Dénitions
Dans le présent Document d’enregistrement universel, et sauf indication contraire :
■ Le terme « Groupe » renvoie à l’ensemble composé de la société SergeFerrari Group SA et de ses liales et sous-liales
consolidées,
■ Le terme « Société » renvoie à SergeFerrari Group SA.
Avertissement
Le présent Document d’enregistrement universel contient des déclarations prospectives et des informations sur les
objectifs du Groupe Serge Ferrari, qui sont parfois identiées par l’utilisation du futur, du conditionnel et de termes à
caractère prospectif tels que « estimer », « considérer », « avoir pour objectif », « s’attendre à », « entend », « devrait »,
« souhaite » et « pourrait ». Ces informations sont fondées sur des données, hypothèses et estimations considérées
comme raisonnables par la Société. Les déclarations prospectives et les objectifs gurant dans le présent Document
d’enregistrement universel peuvent être aectés par des risques connus et inconnus, des incertitudes liées notam-
ment à l’environnement réglementaire, économique, nancier et concurrentiel, et d’autres facteurs qui pourraient
faire en sorte que les résultats futurs, les performances et les réalisations de la Société soient signicativement dié-
rents des objectifs formulés ou suggérés. Ces facteurs peuvent notamment inclure les facteurs exposés au chapitre 4.
Gestion des risques du présent Document d’enregistrement universel.
Les investisseurs sont invités à prendre attentivement en considération les facteurs de risques décrits au chapitre
4 « Gestion des risques » du présent Document d’enregistrement universel avant de prendre leur décision d’inves-
tissement. La réalisation de tout ou partie de ces risques est susceptible d’avoir un eet négatif sur les activités, la
situation, les résultats nanciers de la Société ou ses objectifs. Par ailleurs, d’autres risques, non encore actuellement
identiés ou considérés comme non signicatifs par la Société, pourraient avoir le même eet négatif et les investis-
seurs pourraient perdre tout ou partie de leur investissement.
Le présent Document d’enregistrement universel contient des informations sur les marchés du Groupe et ses posi-
tions concurrentielles, y compris des informations relatives à la taille des marchés. Compte tenu de l’absence d’étude
de marché relative au secteur d’activité du Groupe, ces informations proviennent d’estimations de la Société et ne
sont fournies qu’à titre indicatif. Les estimations du Groupe sont fondées sur des informations obtenues auprès de
clients, fournisseurs, organisations professionnelles et autres intervenants des marchés au sein desquels le Groupe
opère. Bien que la Société considère que ces estimations soient pertinentes à la date d’enregistrement du présent Do-
cument d’enregistrement universel, elle ne peut pas garantir l’exhaustivité ou l’exactitude des données sur lesquelles
ces estimations sont fondées, ou que ses concurrents retiennent les mêmes dénitions des marchés sur lesquels ils
opèrent. Ces estimations, ainsi que les données sur lesquelles elles sont fondées, n’ont pas été vériées par des experts
indépendants. Le Groupe a actualisé au cours de l’année 2016, ces données en dimensionnant et en segmentant les
marchés sur lesquels opère le Groupe. Ces travaux ont été conduits en bénéciant de l’apport méthodologique d’un
cabinet de consulting en stratégie et ont mobilisé une grande partie des équipes commerciales et marketing. Le
Groupe vérie chaque année le bien-fondé de ces estimations. L’année 2020, marquée par des restrictions d’activité
dans de nombreux pays, doit être considérée comme non représentative de la taille normative des marchés naux.
Le Groupe ne donne aucune garantie sur le fait qu’un tiers utilisant des méthodes diérentes pour réunir, analyser ou
calculer des données sur les marchés obtiendrait les mêmes résultats. Dans la mesure où les données relatives aux
parts de marché et aux tailles de marché gurant dans le présent Document d’enregistrement universel ne sont que
les estimations du Groupe, elles ne constituent pas de données ocielles. Dans le cadre de son processus stratégique
permanent, le Groupe actualise et ane ces données de marchés.
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SERGEFERRARI GROUP
Sommaire
1.
Présentation du Groupe
et de ses activités .............................................. 7
1.1 SergeFerrari Group en 2021 ......................................................... 8
1.2 Notre stratégie : intervenir sur des marchés
de niche, pour des produits offrant
des avantages uniques ................................................................20
1.3 Gouvernance ....................................................................................32
2.
Rapport RSE ..................................................... 37
2.1 Qui sommes-nous ? ........................................................................42
2.2 Une RSE qui nous ressemble et nous rassemble .........45
2.3 Les 3 piliers concrètement ça donne quoi ? ...................60
2.4 Annexes .................................................................................................88
3.
Gouvernement
d’entreprise .....................................................101
3.1 Code de Gouvernement d’entreprise ............................. 102
3.2 La Direction Générale du Groupe ...................................... 102
3.3 Rémunération des mandataires sociaux ........................123
3.3 Tableau des délégations en cours de validité
accordées au Conseil de surveillance en matière
d’augmentation de capital .....................132
3.4 Eléments susceptibles d’avoir une incidence
en cas d’offre publique ..............................................................133
3.5 Programme de rachat d’actions ..........................................134
3.6 Conventions conclues entre un dirigeant ou un
actionnaire significatif et des filiales du Groupe ........135
3.7 Modalités particulières relatives à la participation
des actionnaires à l’Assemblée Générale .......................138
3.8 Conventions réglementées et principaux flux
intragroupe .......................................................................................139
3.9 Rapport spécial des commissaires aux comptes
sur les conventions réglementées ......................................141
3.10 Observations du Conseil de Surveillance
sur le Rapport du Directoire ....................................................146
4.
Gestion des risques
RFA
.................................. 147
4.1 Contrôle interne et gestion des risques .........................148
4.2 Facteurs de risques ......................................................................151
4.3 Assurances et couvertures des risques ...........................158
4.4 Elaboration de l’information financière
et comptable ................................................................................... 159
Les éléments du rapport nancier annuel sont identiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme
RFA
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SergeFerrari Group
Siège social : Zone industrielle la Tour-du-Pin – 38110 Saint-Jean-de-Soudain
382 870 277 RCS Vienne
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Incluant le rapport nancier annuel
Ce document d’enregistrement universel a été déposé le 15 mars 2022 auprès de l’Autorité des Marchés
Financiers, en sa qualité d’autorité compétente au titre du règlement (UE) n°2017/1129, sans approbation
préalable conformément à l’article 9 dudit règlement. Le document d’enregistrement universel peut être utilisé
aux ns d’une ore au public de valeurs mobilières ou de l’admission de valeurs mobilières à la négociation sur
un marché réglementé s’il est complété par une note relative aux valeurs mobilières et le cas échéant, un résumé
et tous les amendements apportés au document d’enregistrement universel. L’ensemble est approuvé par l’AMF
conformément au règlement (UE) n°2017/1129.
Ce document est disponible sans frais au siège social de la Société, ainsi qu’en version électronique sur le site de l’AMF
(www.amf-france.org) et sur celui de la Société (www.sergeferrari.com).
5.
Rapport de Gestion
RFA
..................................... 163
5.1 Chiffres clefs des comptes consolidés ................................. 164
5.2 Analyse de l’activité et du résultat ........................................... 167
5.3 Investissements ................................................................................... 184
5.4 Endettement net ................................................................................ 186
5.5 Perspectives ........................................................................................... 189
5.6 Contrats importants .......................................................................... 190
6.
Etats nanciers
RFA
............................................ 191
6.1 Comptes annuels consolidés au
31 décembre 2021 ..............................................................................192
6.2 Rapport des commissaires aux comptes sur
les comptes consolidés .................................................................. 236
6.3 Comptes annuels statutaires au 31 décembre 2021 ... 242
6.4 Résultats de la société au cours des 5 derniers
exercices ....................................................................................................261
6.5 Rapport des commissaires aux comptes
sur les comptes annuels .................................................................262
7.
Assemblée générale mixte du 17 mai 2022 ...... 267
7.1 Ordre du jour ......................................................................................... 268
7.2 Projet de resolutions......................................................................... 268
8.
Informations complémentaires du Document
d’enregistrement universel ............................... 275
8.1 Personnes responsables du Document
d’enregistrement universel et du rapport
financier annuel
RFA
......................................................................276
8.2 Commissaires aux comptes ......................................................... 276
8.3 Honoraires des Commissaires aux comptes
et membres leur réseau ..................................................................277
8.4 Informations concernant la société ........................................ 277
8.5 Informations concernant le capital ......................................... 279
8.6 Documents accessibles au public ............................................ 289
8.7 Tables de concordance .................................................................. 290
8.8 Glossaire ................................................................................................... 295
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PISTE DE PATINAGE DE PÉKIN | ARCHITECTURE TENDUE
1
Présentation
du groupe et
de ses activités
1.1 SERGEFERRARI GROUP EN 2021 8
1.2 NOTRE STRATÉGIE : INTERVENIR SUR DES MARCHÉS DE NICHE,
POUR DES PRODUITS OFFRANT DES AVANTAGES UNIQUES 20
1.3 GOUVERNANCE 32
PISTE DE PATINAGE DE PÉKIN | ARCHITECTURE TENDUE
8
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8
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SERGEFERRARI GROUP
1.1
SergeFerrari Group en 2021
Entreprise
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• 1 Italie
• 1 Allemagne
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